Bruno Crepin


De: Bruno CREPIN
Objet:
pour la durée restant du mandat à accomplir
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
en complément ou
en remplacement des personnes précédemment nommées par l'arrêté du
16 octobre 2023
portant nomination aux commissions de qualifications des médecins
4° Au titre de la commission nationale de première instance en chirurgie orthopédique et traumatologique
représentant de l'ordre des médecins (suppléant), le
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 202406/03/2024
De: Bruno CREPIN
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
7° Chirurgie orthopédique et traumatologique
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Bruno CREPIN
Objet:
membres de la commission de qualification des médecins
mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du
8 décembre 2022
pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou
en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du
10 octobre 2022
du
11 janvier 2023
8° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
01 Mars 202301/03/2023
De: Bruno CREPIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2018
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
15 Décembre 201715/12/2017
De: Crépin (Bruno, André, Henri)
conseiller à la cour d'appel de Rennes ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Bruno Crepin
vice-président au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bruno Crepin
président du tribunal de grande instance de Saint-Malo (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Crepin (Bruno)
président (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Crepin (Bruno)
président (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Crepin (Bruno)
président (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Crepin (Bruno)
président (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Crepin (Bruno)
président du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Crepin (Bruno)
président du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
23 Août 199023/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.